Circulaires de la régie de l'enregistrement et du domaine national (1790-1802)
La collection des "Circulaires de la régie de l'enregistrement et du domaine national" regroupe 9 livres datant de la Révolution française jusqu'à 1802. Rédigés par l'administration des domaines nationaux et de l'enregistrement, ces documents servaient de "mode d'emploi" pour les impôts de l'époque. Ils expliquent le fonctionnement des nouvelles taxes, la gestion des terres confisquées, mais aussi le quotidien des employés. Ces consignes étaient envoyées depuis Paris à tous les agents des impôts à travers la France. Les documents numérisés sont disponibles en texte intégral dans Gallica. Accéder aux volumes de cette collection |
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Pour aller plus loin
A partir de 1803, les circulaires sont publiées dans la collection des "Instructions générales du conseiller d'État, directeur général de l'administration de l'enregistrement et des domaines" jusqu'en 1948.
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