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  2. / Bulletin des contributions indirectes (1892-1943)
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Bulletin des contributions indirectes (1892-1943)





Le Bulletin des contributions indirectes regroupe 45 volumes publiés de 1892 à 1943 par la Direction générale des contributions indirectes.

Adressé aux agents chargés de percevoir les taxes sur les alcools, tabacs, sucres et allumettes, il rassemble les instructions officielles, circulaires, tarifs et procédures de contrôle qui encadraient leur travail sur l'ensemble du territoire français.

La collection s'arrête en 1943, quelques années avant la grande réforme de 1948 qui fusionne les régies fiscales dans la Direction générale des impôts.

Elle constitue une source de premier ordre pour comprendre l'histoire de la fiscalité indirecte française sur plus d'un demi-siècle.

Les documents numérisés sont disponibles en texte intégral dans Gallica. 

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